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Cannabis en Italie

L’Italie est un des pays européens à l’avant-garde du cannabis. Bien que le cannabis n’y soit toujours pas légalisé, plusieurs propositions de loi ont été formulé en ce sens. Le cannabis médical y est légal, cultivé par l’armée quand il n’est pas importé, et l’autoculture pour un usage médical y est plus ou moins autorisée. L’Italie est pressentie pour être un des premiers pays européens à légaliser le cannabis.

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Statut légal du Cannabis en Italie

Médical


Le cannabis récréatif est illégal en Italie. Son usage médical est autorisé sous conditions.

L’Italie a une histoire longue et particulière avec le cannabis qui est toujours en cours d’évolution. Actuellement, le cannabis n’est légal que pour un usage médicinal et industriel.

Cependant, les détaillants, dont le nombre explose, ont profité d’une faille dans la réglementation gouvernementale relative à la culture sous licence du cannabis, qui permet la « vente de plantes à des fins ornementales » non réglementée. Cela a créé un marché non réglementé en plein essor pour le « cannabis light » à usage récréatif, dont le taux de THC est inférieur ou égal à 0,6 %.

Historique de la législation

En 2014, la Cour suprême italienne a annulé une loi de 2006 qui supprimait la distinction entre les drogues dites dures et douces. En vertu de cette loi, le cannabis était légalement considéré et poursuivi au même titre que l’héroïne et la cocaïne.

Depuis la décision de la Cour suprême, les sanctions pour la consommation de cannabis ont été fortement réduites. Selon l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), la possession de cannabis à des fins d’usage personnel est généralement punie par des sanctions administratives, telles que la suspension du permis de conduire ou du passeport. La première infraction peut n’entraîner qu’un avertissement et un programme « thérapeutique », tel que des conseils, peut être proposé. Le seuil entre la possession personnelle et le trafic est déterminé au cas par cas, en tenant compte de la quantité de substance trouvée, de l’attirail, comme les outils d’emballage, et des produits de cannabis non autorisés.

Les condamnations pénales pour culture et vente sans licence, même pour un usage personnel, peuvent aller de six mois à six ans.

À son apogée, au début du XXe siècle, le chanvre italien était considéré comme l’un des meilleurs au monde. Dans les années 1940, l’Italie était le deuxième plus grand producteur de chanvre industriel de l’hémisphère occidental, mais dans les années 1970, il a pratiquement disparu pendant la guerre internationale contre la drogue. L’assouplissement récent de la réglementation sur la culture a permis de décupler la superficie consacrée au chanvre industriel depuis 2013, passant d’environ 400 hectares à 4 000 hectares, soit environ 988 acres à 9 884 acres.

La culture du cannabis à des fins industrielles nécessite l’utilisation de semences certifiées. Toutefois, aucune autorisation n’est requise pour planter des graines certifiées qui contiennent des niveaux minimaux de composés psychoactifs. La récolte qui en résulte et qui contient 0,6 % ou moins de THC est communément appelée « cannabis light » en Italie. Si la plante contient plus de 0,6 % de THC, le gouvernement peut confisquer la récolte ou détruire une installation de culture.

Où peut-on consommer du cannabis en toute sécurité ?

Le manque de clarté concernant l’utilisation de la fleur de cannabis a permis aux clients de l’acheter légalement comme « ornementale ». Cela a conduit à une véritable floraison de détaillants vendant des bourgeons dans des emballages décoratifs.

Techniquement, la fleur ne doit pas être écrasée, fumée ou consommée, et les étiquettes des emballages contiennent des avertissements contre la consommation. Le cannabis « légal » ne contient donc pas plus de 0,6% de THC. De nombreux points de vente proposent ce produit. Les patients ayant une ordonnance peuvent consommer leur propre cannabis dans une salle de thérapie.

Malgré cette popularité en plein essor, les consommateurs potentiels doivent se méfier car la loi est en pleine évolution. En septembre 2018, une directive adressée à la police a appelé à un examen strict des magasins et à des sanctions pénales pour ceux qui vendent du chanvre non conforme à toutes les réglementations gouvernementales. En outre, diverses organisations, dont le Conseil supérieur de la santé, le groupe consultatif scientifique et technique du ministère de la Santé, ont préconisé l’arrêt de la vente de cannabis light.

Usage médical

On estime que 2 000 à 3 000 Italiens consomment du cannabis à des fins médicales, en raison d’affections admissibles, dont les suivantes :

  • Anorexie
  • Douleur chronique
  • Glaucome
  • Sclérose en plaques
  • Nausées
  • Lésion de la moelle épinière
  • Syndrome de la Tourette

Le cannabis médical est produit par l’armée, ou importé du Canada ou des Pays-Bas. Le cannabis médical doit être acheté en pharmacie, mais la demande dépasse souvent l’offre.

Le ministère de la Santé supervise le programme de cannabis médical. Le gouvernement exige que les patients aient essayé d’autres traitements avant de se tourner vers le cannabis.

L’Italie n’oblige pas les patients à demander une carte de cannabis thérapeutique. Les médecins délivrent aux patients admissibles des prescriptions limitées de cannabis qui doit être acheté dans une pharmacie agréée.

L’Italie ne permet aux patients de cultiver des plantes qu’au cas-par-cas, mais elle les autorise à transporter du cannabis médical. La consommation légale annuelle de cannabis médical a augmenté à l’échelle nationale, passant de 40 kilogrammes en 2013 à près de 10 fois ce chiffre en 2017, selon le ministère de la Santé.

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