Les députés tchèques décident d’autoriser la vente de HHC, de kratom et d’autres produits THC light

Après moult tergiversations, les députés tchèques ont décidé d’autoriser l’encadrement et la vente notamment de substances psychomodulatrices, une décision considérée par les médias locaux comme une avancée significative vers la régulation des drogues plutôt que vers leur interdiction.

Cette mesure, qui vise à réglementer des substances telles que le HHC, le kratom et le cannabis à faible teneur en THC, marque un tournant par rapport à l’approche précédente, qui consistait à imposer des interdictions générales.

Zdenka Němečková Crkvenjaš de l’ODS (parti démocratique civique tchèque), l’auteur de la proposition, a expliqué vouloir protéger les enfants en restreignant l’accès à ces substances, déclarant qu’elles ne sont “pas significativement nocives pour les adultes ou la société”, mais qu’elles peuvent être préjudiciables aux jeunes individus.

“Nous passons d’interdictions insensées à une réglementation significative”, a déclaré Michaela Šebelová, vice-présidente du parti STAN (Maires et Indépendants).

Cette approche a recueilli le soutien d’une majorité de députés, 81 sur 154 ayant voté en faveur de la loi, uniquement des partis de la coalition gouvernementale.

Différenciation et régulation des substances psychoactives

La nouvelle loi insiste sur la nécessité de différencier les substances psychoactives en fonction de leur profil de risque, les substances les moins dangereuses étant réservées à la vente légale aux adultes. Milan Brázdil, ambulancier et député du parti d’opposition ANO, a exprimé une forte opposition à la proposition, soulignant les inquiétudes concernant les dommages potentiels que ces substances pourraient causer, même aux adultes.

Un aspect essentiel de la législation consiste à désigner certaines substances comme des substances psychomodulatrices, dont la vente est réglementée et qui feront l’objet d’un contrôle permanent.

Le ministre de la santé, Vlastimil Válek, a mis l’accent sur une approche proactive en déclarant : “Toute nouvelle substance apparaissant ici sera inscrite sur la liste noire pendant deux ans et sera ensuite soumise à une réglementation plus stricte que celle applicable à l’alcool”.

En vertu de la nouvelle loi, la vente de substances psychotropes approuvées sera limitée à des magasins spécialisés, où les vendeurs sont tenus de vérifier l’âge des acheteurs. Klára Kocmanová, députée des Pirates, a présenté des protocoles stricts pour les ventes en ligne, notamment la vérification de l’âge à la livraison et l’obligation pour les vendeurs en ligne de disposer d’une vitrine physique avec un permis spécial. La vente via des distributeurs automatiques ne sera pas autorisée.

Les produits ressemblant à des aliments – par exemple des confiseries, du chocolat, des bonbons, des biscuits ou des pâtisseries longue durée – ou qui ressemblent à un jouet ou à un autre produit destiné aux enfants devraient être interdits.

La décision de réglementer plutôt que d’interdire ces substances reflète un changement de paradigme plus large dans la politique des drogues en République tchèque. En reconnaissant que certaines drogues “légères” sont peu nocives pour les adultes tout en donnant la priorité aux mesures de protection des mineurs, les responsables politiques ouvrent la voie à une approche éclairée et rationnelle de la régulation des drogues.

Les nouvelles règles doivent s’appliquer à partir du début de l’année prochaine sous réserve de l’accord de la Commission Européenne. Il n’existe aucune loi similaire ailleurs dans l’UE.