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La Californie va-t-elle passer à une taxe sur le cannabis basée sur le taux de THC ?

Taxe sur le cannabis

Le Bureau du budget législatif de Californie suggère que l’État passe à une « taxe ad valorem basée sur la puissance ou à plusieurs niveaux » pour le cannabis afin de stabiliser les revenus et de décourager les abus. Le rapport recommande que l’État se débarrasse de la taxe sur les cultivateurs basée sur le poids, mais a déclaré que si l’État maintient le régime fiscal actuel, il devrait augmenter la taxe d’accise de 5% ou risquer de ne pas respecter les 350 millions de dollars de recettes fiscales annuelles sur le cannabis nécessaires pour financer tous les programmes décrits dans le projet de loi sur la légalisation.

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L’agence souligne que le système de régulation du Canada comprend une taxe de 0,01 $ CAN par milligramme de THC ainsi que des taxes de vente et qu’une taxe ad valorem à plusieurs niveaux permettrait de distinguer différents types de puissance et de produit. En Illinois par exemple,  les produits dont la concentration est inférieure à 35% de THC sont taxés à 10% et 25% au-dessus (pour les concentrés notamment), et une taxe de 20% est appliquée sur les produits infusés au cannabis comme les space cake ou les boissons au CBD et/ou au THC.

Ellen Komp, directrice adjointe de la section californienne de NORML, s’est dite « sidérée » que le Bureau suggère d’augmenter le taux d’imposition. L’organisation « s’attendait à ce qu’ils recommandent, ou du moins discutent, les avantages d’une baisse de la taxe d’État ». La Californie peine en effet à supplanter le marché noir, notamment en raison des fortes taxes qui s’appliquent sur les produits.

Le rapport décrit quatre structures fiscales, dont le modèle actuel, et constate que, si une taxe sur la puissance est préférable pour réduire les abus et augmenter les revenus, le modèle actuel est plus efficace au niveau administratif. Une taxe basée sur le poids génère effectivement des revenus stables mais est inefficace pour réduire les abus de consommation. Quant à la la taxe à plusieurs niveaux, elle permettrait à la fois de réduire les consommations nocives, d’augmenter les revenus stables et de financer l’administration et la conformité.

Le taux d’imposition actuel sur les ventes au détail de cannabis est de 15% en Californie, semblable aux autres Etats où la consommation de cannabis par des adultes est légalisée. L’État californien impose néanmoins jusqu’à 10% de taxes en plus sur le cannabis non médical, et les villes sont autorisées à imposer leurs propres taxes de 5 à 20%. Les cultivateurs de cannabis de l’État paient également un taux de 9,25 $ l’once (28g) pour les fleurs séchées ou 2,75 $ l’once pour les feuilles. Le 1er janvier, ce prélèvement sur les cultivateurs augmentera, passant de 9,25 $ à 9,65 $, tandis que les taxes sur les feuilles par once de poids sec passeront de 2,75 $ à 2,87 $, et les tarifs des plantes passeront de 1,29 $ à 1,35 $.

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Aurélien a créé Newsweed en 2015. Particulièrement intéressé par les régulations internationales et les différents marchés du cannabis, il a également une connaissance extensive de la plante et de ses utilisations.

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