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Cannabis aux Etats-Unis

Les Canadiens liés à l’industrie du cannabis bientôt bannis des Etats-Unis ?

Interdit entrée USA

Alors que les Etats-Unis viennent d’autoriser le Canada à exporter du cannabis médical en Californie pour une recherche scientifique, les Canadiens liés à l’industrie du cannabis pourraient rester bloqués à la frontière entre les deux pays et être bannis d’entrée sur le territoire américain, selon le site Politico.

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« Nous ne reconnaissons pas cela comme une activité légale », a déclaré Todd Owen des US Customs and Border Protection (CBP).

Les douanes américaines continuent en effet d’appliquer les lois fédérales à l’entrée dans le pays, même si l’Etat d’arrivée autorise la consommation de cannabis pour les adultes ou les personnes malades. Les travailleurs de l’industrie du cannabis sont aussi considérés comme des trafiquants de drogue, et ne sont donc pas admissibles aux USA, qu’ils soient simples investisseurs, porteurs de projet ou qu’ils touchent directement à la plante.

« Nos agents ne vont pas demander à tout le monde s’ils ont consommé du cannabis, mais si d’autres questions y mènent, ou en cas d’odeur provenant de la voiture, ils pourraient demander », a déclaré Owen. De même, si les chiens d’inspection de la CBP ont pu détecter des résidus de cannabis, qui peuvent rester pendant des semaines à l’intérieur d’une voiture, cela peut mener à davantage de questions. S’agissant de la consommation de drogues, les voyageurs ne devraient pas mentir, a-t-il déclaré. « Si vous mentez à ce sujet, il s’agit d’une fraude et d’une fausse déclaration, qui entraînent une interdiction à vie », a ajouté M. Owen.

La simple consommation déclarée est ainsi un motif de refus d’entrée sur le territoire. Les personnes concernées se voient alors proposer un « départ volontaire » de la frontière, ou pourront être sujettes à un « départ accéléré », comprendre avec moins de délicatesse.

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Un membre du congrès américain a cherché à en savoir pus sur les règles d’interdiction d’entrée du territoire. « Nous sommes préoccupés par le fait que le DHS pénalise inutilement et de manière disproportionnée les non-citoyens qui se livrent à des activités commerciales licites », peut-on lire dans la lettre de Lou Correa (Démocrate californien), que Marijuana Moment s’est procurée.

Dans la lettre, Correa demande des réponses à plusieurs questions d’ici le 1er octobre, soit deux semaines avant la légalisation du cannabis au Canada, y compris la façon dont le ministère déterminera qu’un étranger est associé à l’industrie du cannabis et comment il déterminera qu’un second round de question est approprié.

Il cherche aussi à comprendre quels types d’entreprises et de professionnels de l’industrie devraient subir des interrogations supplémentaires avant de traverser la frontière et ce qui constitue une interdiction à vie.

En dépit des risques, des avocats spécialisés recommandent de ne pas mentir si la question est posée, en particulier si votre activité est connue ou facilement vérifiable en ligne.

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Aurélien a créé Newsweed en 2015. Particulièrement intéressé par les régulations internationales et les différents marchés du cannabis, il a également une connaissance extensive de la plante et de ses utilisations.

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