Peut-on vraiment interdire le HHC en France ?

Le ministre français de la Santé, François Braun, a annoncé lundi 15 mai que la vente de produits à base d’hexahydrocannabinol (HHC), devrait être interdite rapidement.

« Je pense que c’est une affaire de semaines », a déclaré le ministre, interrogé sur Franceinfo sur une interdiction éventuelle du HHC. Est-ce toutefois aussi facile d’interdire le HCC en France que de le dire sur un plateau télé ?

Le HHC en Europe

Dans un rapport technique publié au mois d’avril, l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), qui centralise les informations relatives aux drogues et à la toxicomanie, rappelle que le HHC n’est pas inscrit sur la liste des conventions des Nations unies de 1961 et 1971, qui sont utilisées pour interdire le cannabis. Dans l’Union européenne, le HHC est pour l’instant surveillé en tant que nouvelle substance psychoactive par l’OEDT via leur système d’alerte précoce.

Le rapport note que les effets pharmacologiques et comportementaux du HHC chez l’homme n’ont pas été étudiés, bien que des rapports anecdotiques de consommateurs indiquent que ses effets sont similaires à ceux du cannabis et du Δ9-THC. Selon l’OEDT, le HHC ne semble pas avoir d’utilisations légitimes documentées.

A la date du rapport, aucun Etat membre n’avait « contrôlé » – comprendre interdire – le HHC. Entretemps, la Finlande, l’Autriche ou la Suisse l’ont fait.

Interdire le HHC en France

Sur quoi pourrait-on donc reposer son interdiction ? Dans un article de Ouest-France, Anne Batisse, responsable du centre d’Addictovigilance de Paris (AP-HP) explique que « la France classe les substances en fonction des complications sanitaires mais nous avons encore peu de remontées sur le HHC. »

Et la complexité repose probablement sur ce point. Juridiquement, Yann Bisiou, spécialiste du droit de la drogue, nous expose que l’interdiction du HHC en France reposerait probablement sur sa classification en tant que stupéfiant.

Pour ce faire, soit il est déjà inclus dans la liste des stupéfiants, par exemple dans la catégorie des cyclohexylphénols comme cela avait été mentionné à un moment, et le cas du HHC est réglé.

Soit ce n’en est pas un et son interdiction risque de prendre plus de temps. Elle reposerait alors « sur la nécessité de devoir prouver le risque pour la santé publique et/ou le risque de dépendance ». Ce qui voudrait dire plusieurs mois, voire années, pour faire des études.

Le ministère de la Santé a indiqué au Monde que « les enquêtes sont lancées dans les centres d’addictovigilance en région pour définir les effets de la substance », avec des résultats attendus en « juin ».

A ce jour, un signalement est remonté des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance d’ »effets psychoactifs chez une personne après exposition respiratoire à du CBD contenant du HHC » selon la Direction Générale de la Santé, toujours au Monde.

Pour Anne Batisse, « le danger [du HHC] c’est surtout que des usagers non avertis pourraient se ruer vers ce cannabis dit « légal » sans préconisation d’emploi, sans savoir que cette substance est accidentogène et sans qu’on en connaisse encore tous les risques ».

Les associations alertent, elles, sur les risques de métaux lourds et de résidus de solvants et sur l’absence de traçabilité et de transparence sur la provenance et la fabrication du HHC. Des arguments autrefois employés pour… le CBD.