Malta now allows Cannabis Clubs to possess up to 3.5kg of cannabis

Malta a mis à jour son cadre réglementaire sur le cannabis, augmentant notamment la quantité de produit que les Cannabis Clubs maltais peuvent stocker. Les modifications, introduites par un nouvel avis juridique la semaine dernière, ajustent les limites de stock en fonction du nombre de membres enregistrés dans chaque association.

Jusqu’à présent, toutes les associations étaient limitées à 500 grammes de cannabis séché en stock, quelle que soit leur taille. Les nouvelles règles remplacent cette limite générale par un système à plusieurs niveaux adapté aux plus grands clubs qui ont du mal à répondre à la demande.

Dans le cadre du nouveau cadre, les associations comptant plus de 350 membres peuvent désormais stocker jusqu’à 3,5 kg de cannabis dans leur centre de distribution. Celles qui comptent entre 250 et 350 membres peuvent stocker jusqu’à 2,45 kg, tandis que les clubs comptant entre 110 et 250 membres peuvent stocker 1,75 kg.

Les petites organisations sont soumises à des limites plus strictes. Les associations comptant moins de 100 membres sont limitées à 700 grammes, et celles qui comptent moins de 50 membres ne peuvent stocker que 350 grammes sur place.

Ces changements, relayés par Times of Malta, font suite à des rapports indiquant que de nombreuses associations maltaises fonctionnaient à pleine capacité et étaient souvent en rupture de stock. En alignant les seuils de stock sur la taille des associations, les régulateurs semblent soulager les contraintes du système sans modifier le cadre juridique général régissant l’usage personnel.

Aucun changement concernant les limites de possession ou d’achat

Les modifications n’altèrent pas les règles relatives à la quantité de cannabis que les particuliers peuvent transporter, acheter ou stocker chez eux.

Depuis la réforme de la législation maltaise sur le cannabis fin 2021, les adultes sont autorisés à transporter jusqu’à 7 grammes sans faire l’objet de poursuites pénales. La possession de 7 à 28 grammes entraîne une comparution devant un tribunal plutôt que des poursuites pénales.

Les membres enregistrés d’une association peuvent acheter jusqu’à 7 grammes par période de 24 heures, dans la limite d’un plafond mensuel de 50 grammes. Les particuliers sont également autorisés à stocker jusqu’à 50 grammes de cannabis séché à domicile.

Sur les sites de culture, les associations peuvent stocker l’équivalent de huit mois d’approvisionnement, calculé à raison de 50 grammes par membre. Cette disposition reste inchangée dans le cadre des nouvelles modifications.

Renforcement de l’application de la loi et alourdissement des amendes

Si les limites de stock ont été relevées pour les clubs de plus grande taille, le gouvernement a simultanément renforcé les dispositions d’application et augmenté les sanctions potentielles.

Les associations qui détiennent plus de cannabis que la quantité autorisée dans leur centre de distribution s’exposent à des amendes allant de 2 000 à 10 000 euros. Les infractions commises sur les sites de culture comportent des risques nettement plus élevés, les sanctions pouvant atteindre 50 000 euros.

Les modifications élargissent également le plafond des sanctions. Auparavant, la sanction administrative maximale pouvant être infligée à une association de cannabis s’élevait à 10 000 euros. Cette limite a désormais été portée à 50 000 euros, soit jusqu’à deux fois les revenus générés par l’infraction.

En outre, de nouvelles amendes s’appliquent aux personnes qui transportent du cannabis pour le compte d’une association sans l’autorisation écrite de l’Autorité pour l’utilisation responsable du cannabis (ARUC), l’organisme chargé de superviser le système réglementé de Malte.

Le cadre actualisé introduit également des exigences plus claires en matière de diligence raisonnable et des règles plus strictes en matière de tenue des registres internes, ce qui témoigne d’un effort de professionnalisation des opérations dans ce secteur.