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5 Etats américains voteront en novembre pour légaliser le cannabis médical et/ou adulte

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Legalization of cannabis in the United States

Ils étaient encore 7 en juillet à pouvoir placer une mesure de vote sur le cannabis pour l’élection de novembre, ils ne seront finalement que 5. L’Arizona, le Mississippi, le Montana, le New Jersey et le Dakota du Sud voteront à l’élection de novembre pour légaliser tout ou partie du cannabis.

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Arizona, Montana et New Jersey voteront pour légaliser le cannabis

Les électeurs de trois États voteront sur des mesures visant à légaliser le cannabis pour adultes. En Arizona, la Proposition 207, le Smart and Safe Act, sera inscrite au bulletin de vote. Si elle est adoptée, l’initiative permettrait aux adultes de 21 ans et plus de posséder, de consommer ou de donner jusqu’à une once (28g) de cannabis. La culture à domicile d’un maximum de 6 plantes par adulte ou de 12 plantes par ménage avec plus d’un adulte serait autorisée. La Proposition 207 créerait également un système de réglementation pour la production commerciale et la vente de produits du cannabis, en plus de dispositions d’équité sociale pour garantir une industrie du cannabis représentative de la communauté. L’initiative permet également l’annulation des condamnations antérieures pour des infractions liées au cannabis. La mesure générerait environ 300 millions $ d’impôts par an, qui seraient utilisés pour aider à financer les collèges communautaires, la santé publique, les transports et la sécurité publique.

Dans le New Jersey, le législateur a tenté pendant 2 ans de faire passer la légalisation, sans succès faute de soutien. Les électeurs de l’Etat ont en revanche réussi à faire passer une initiative populaire qui, si elle est adoptée, modifierait la constitution de l’État pour légaliser l’usage adulte de cannabis par les 21 ans et plus. La mesure autorise le superviseur actuel du cannabis médical de l’État, la Commission de réglementation du cannabis, à réglementer le nouveau marché de l’usage adulte. Des règlements détaillés seraient créés par l’agence et la législature de l’État après l’adoption de la mesure de vote.

Les électeurs du Montana verront deux mesures concernant le cannabis sur leur bulletin de vote pour les élections de novembre. La première, l’Initiative 190, légaliserait la possession et la vente de petites quantités de cannabis pour l’usage adulte, établirait un système de réglementation pour autoriser les entreprises de cannabis et imposerait une taxe de 20% sur les achats récréatifs. New Approach Montana, le groupe à l’origine des deux mesures de vote, estime que les taxes sur les ventes au détail de cannabis dans l’État généreraient 236 millions $ dans les coffres publics d’ici 2026. La deuxième mesure, l’Initiative constitutionnelle 118, modifierait la constitution de l’État afin que le législateur puisse fixer l’âge légal pour acheter du cannabis à 21 ans. Actuellement, la Constitution garantit tous les droits d’un adulte, à l’exception de l’achat d’alcool, à toutes les personnes de 18 ans et plus.

Le cannabis médical au Mississippi

Les électeurs du Mississippi auront la possibilité de légaliser l’usage médical du cannabis avec l’Initiative 65, qui s’est qualifiée pour le scrutin via une pétition citoyenne soutenue par Medical Marijuana 2020. Si elle est adoptée, la mesure permettrait aux médecins de prescrire du cannabis pour les patients atteints d’une ou plusieurs des 22 conditions médicales admissibles telles que le cancer, la sclérose en plaques et le trouble de stress post-traumatique. L’initiative établit également une taxe de 7% sur les produits issus du cannabis et utilisés à des fins médicales et crée un système de réglementation pour administrer le programme.

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L’initiative 65A, qui a été proposée au vote par le législateur en plus de l’initiative citoyenne, prête à confusion. Cette mesure plus restrictive n’autoriserait que les formes de cannabis non fumables pour tous les patients, à l’exception de ceux atteints d’une maladie en phase terminale. L’Initiative 65A exige également que tous les produits médicaux à base de cannabis soient de qualité pharmaceutique et permettrait aux législateurs des États de créer les règles et règlements régissant le programme.

Le Dakota du Sud votera à la fois pour le récréatif et le médical

Deux mesures concernant le cannabis seront sur le bulletin de vote dans le Dakota du Sud, où les électeurs décideront de légaliser séparément le cannabis récréatif et le cannabis médical. La Mesure 26 ordonne au ministère de la Santé du Dakota du Sud d’établir un système d’enregistrement pour les patients souffrant de problèmes de santé admissibles, y compris ceux qui provoquent une douleur intense, des convulsions, des spasmes musculaires ou des nausées. La mesure permet aux patients enregistrés de posséder jusqu’à trois onces (84g) de cannabis et établit un cadre réglementaire et fiscal pour la production de cannabis médical commercial.

L’Amendement A, qui légaliserait l’usage du cannabis par les adultes de 21 ans et plus, figurera également au vote. La possession de jusqu’à une once (28g) de cannabis et la culture de jusqu’à 3 plantes de cannabis seraient également autorisées par la mesure. Le département d’État du Revenu serait responsable de l’octroi de licences aux entreprises commerciales de cannabis et de l’établissement de réglementations pour régir leurs activités. Les ventes de cannabis non médical seraient taxées à hauteur de 15%, la moitié du produit allant aux écoles publiques du Dakota du Sud et le reste au fonds général de l’État. Les deux mesures de vote sont soutenues par l’association South Dakotans for Better Marijuana Laws.

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